Statuts du 21 janvier 2015 de l’Association Eloge du Fil
[Extrait]

Dénomination et siège

Article 1

L’association Eloge du Fil est une association sans but lucratif régie par les présents statuts et subsidiairement par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Elle est politiquement neutre et confessionnellement indépendante.

Article 2

Le siège de l’association est situé à Vallamand VD

Sa durée est indéterminée.

Buts

Article 3

L’association poursuit le/les but(s) suivants(s):

Organiser des évènements rassembleurs entre artistes créateurs et le public : Expositions, manifestations arts textiles avec des artistes de renommée internationale

Récolter des fonds nécessaires à leur réalisation

Créer une dynamique locale par l’art textile, pouvant être identifié comme un possible marqueur culturel qui s’épanouirait à l’avenir en Biennale Textile

Structurer des Puces de couturières de Suisse

Ressources

Article 4

Les ressources de l’association proviennent au besoin:

• de dons et legs
• du parrainage
• de subventions publiques et privées
• des cotisations versées par les membres
• de toute autre ressource autorisée par la loi.

Les fonds sont utilisés conformément au but social.

Membres

Article 5

Peuvent être membres toutes les personnes ou organismes intéressés à la réalisation des objectifs fixés par l’art. 3.
L’association est composé de:

• Membres fondateurs
• Membres actifs
• Membres bienfaiteurs
• Membres d’honneur

Les demandes d’admission sont adressées au Comité. Le Comité admet les nouveaux membres et en informe l’Assemblée générale qui se prononce sur elles.

La qualité de membre se perd:

• par décès
• par démission écrite adressée au moins six mois avant la fin de l’exercice au Comité
• par exclusion prononcée par le Comité, pour « de juste motifs », avec un droit de recours devant l’Assemblée générale. Le délai de recours est de trente jours dès la notification de la décision du Comité
• par défaut de paiement des cotisations pendant plus d’une année.

Dans tous les cas la cotisation de l’année reste due. Les membres démissionnaires ou exclus n’ont aucun droit à l’avoir social.

Le patrimoine de l’association répond seul aux engagements contractés en son nom. Toute responsabilité personnelle de ses membres est exclue.

…

Vous pouvez afficher et télécharger les statuts complets sous forme de fichier pdf.